Document de travail — [À FAIRE VALIDER PAR AVOCAT] avant toute publication opposable. Les intitulés ci-dessous décrivent le fonctionnement réel du service ; la rédaction juridique définitive n'est pas encore établie.
Mentions légales
Éditeur du site
[Raison sociale, forme juridique, capital, siège social, RCS, n° TVA, directeur·rice de publication : À COMPLÉTER puis À FAIRE VALIDER PAR AVOCAT]
Hébergement
Application hébergée par Vercel Inc. (déploiement) et Supabase (base de données, hébergée dans l'Union européenne). [Coordonnées complètes des hébergeurs : À COMPLÉTER]
Contact
Voir la page Contact. Pour tout signalement relatif à un contenu ou à un profil : page Réclamation.
Propriété intellectuelle
[Titularité de la marque, du logo et des contenus : À FAIRE VALIDER PAR AVOCAT]